Les délibérations de l'Assemblée départementale et de la commission permanente

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Intitulé Date CG / CP
Parc paysager et récréatif à Carrières-sous-Poissy “Parc du peuple de l’Herbe” : Convention avec la CA2RS et cession d’une parcelle de terrain à l’EPFY pour le compte de l’EPAMSA 18/12/2014 CG
Collèges publics et établissements internationaux : dotation d’équipement matériel et mobilier 2014 14/02/2014 CG
Représentation du Conseil général à la commission de suivi de site de Triel-sur-Seine / Carrières-sous-Poissy 26/10/2012 CG
Espaces naturels sensibles Acquisition de terrains a Carrieres-sous-Poissy Cession d’un terrain a Chevreuse 26/10/2012 CG
Classement dans le domaine privé du Département d’un délaissé de la RD 190 à Carrières sous Poissy en vue de sa cession à titre onéreux à l’Etablissement Public Foncier des Yvelines (EPFY) 28/09/2012 CG
Espaces Naturels Sensibles Mise en oeuvre des mesures compensatoires du projet de ZAC nouvelle centralité à Carrières-sous-Poissy par l’EPAMSA dans le cadre de la création du Parc du Peuple de l’herbe 13/07/2012 CG
Complément au programme triennal 2012-2013-2014 d’aide aux communes et structures intercommunales en matière de voirieOuverture du programme à la Communauté d’agglomération des deux rives de Seine 11/05/2012 CP
Espaces naturels sensibles- Création d’une zone de préemption à Port-Marly Extension de la zone de préemption de Montesson Précisions concernant l’acquisition de terrains à Carrières-sous-Poissy 23/03/2012 CG
Bâtiments départementaux Saint Cyr l’Ecole, Carrières sous Poissy et Mantes la Ville Centre d’exploitation des Routes Création de trois stations de production de saumure 03/02/2012 CG
Parc de Carrières-sous-Poissy Acquisition de 70 hectares de terrain 16/12/2011 CG
Programme 2011 de modernisation et d’équipement des RD (PME) RD 190 à Carrières-sous-Poissy – Aménagement d’un giratoire RD 149 à Longvilliers – Réaménagement d’un échangeur avec l’A 10 16/12/2011 CG
Contrats de Développement de l’Offre Résidentielle Approbation de dix contrats et solde définitif du premier CDOR de Carrières-sous-Poissy 16/12/2011 CG
Déchets – Elimination des décharges et dépôts sauvagesSubventions aux communes d’Epône et de MontessonSubvention à la Communauté d’Agglomération 2 Rives de Seine (CA2RS) 14/10/2011 CP
Bâtiments départementaux Saint Cyr, Orgeval et Carrières-sous-Poissy acquisition et travaux d’installation de bâtiments préfabriqués à usage de locaux de vie pour les agents des services des centres d’exploitation de la Direction des Routes et des Transports 21/10/2011 CG
Collèges publics et établissements internationaux :I Dotations complémentaires de fonctionnementII Subventions complémentaires d’investissement 01/07/2011 CP
Contrats départementaux de Buchelay, Carrières-sous-Poissy et Porcheville 08/07/2011 CG
Parc paysager et récréatif à Carrières-sous-Poissy. Convention de groupement de commande pour les marchés d’assistance à maîtrise d’ouvrage. Acquisitions foncières. 08/07/2011 CG
Approbation du projet de liaison RD 30 – RD 190 : Pont à Achères – Boucle de Chanteloup avant enquête et autorisation de lancer les enquêtes publiques 08/07/2011 CG
Syndicat Mixte d’aménagement, de gestion et d’entretien des berges de la Seine et de l’Oise (SMSO) Syndicat Mixte d’Aménagement et de Gestion des Etangs et Rigoles (SMAGER) Participations départementales 2011 aux budgets fonctionnement et investissement 10/06/2011 CG
Budget Supplémentaire 2011 10/06/2011 CG
Programme 2011 d’aide aux projets locaux de circulations douces Attribution de subventions à la Communauté d’Agglomération des 2 Rives de Seine et aux communes de Croissy-sur-Seine, Saint-Germain-en-Laye, sHardricourt, Fontenay-le-Fleury, Poisy et Versailles 29/04/2011 CP