Syndicat Mixte d’aménagement, de gestion et d’entretien des berges de la Seine et de l’Oise (SMSO) Syndicat Mixte d’Aménagement et de Gestion des Etangs et Rigoles (SMAGER) Participations départementales 2011 aux budgets fonctionnement et investissement

Délibération

Date du vote10/06/2011
N° Ordre du jour11
Résultat du voteAdopté à l'unanimité
Numéro de la délibération3124.1
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Séance

Numéro de la séance52898
Date de la séance10/06/2011
CG / CPCG
PrésidentAlain Schmitz
LieuSalle du Conseil
Annexes de séance

Rapport

RapporteurM. Didier Jouy
DirectionDirection du Développement
ServiceSous-direction de l'Environnement
N° de suivi3124
Commission principale5 - Urbanisme, Environnement, Affaires Rurales

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