• Aller au menu
  • Aller au contenu
  • Aller à la recherche

Conseil départemental des Yvelines

  • Accueil
  • Mon Conseil départemental
    • Institution
      • On dit non !
      • Fonctionnement
      • Histoire
      • Assemblée départementale
      • Administration départementale
      • Subventions allouées
      • Budget
      • Les élus
      • Compétences
      • Soutien aux acteurs locaux
      • Le rapprochement Yvelines – Hauts-de-Seine
      • Rejoignez-nous
    • Territoire
      • Les 21 cantons
      • Les 262 communes
      • Les intercommunalités
      • Ruralité
      • Ventes immobilières
    • Actualités
      • Actualités
      • Magazine départemental
      • Web TV
      • Espace presse
      • Revue du net
    • Accès rapide
      • Annuaire
      • Marchés publics
      • Appels à projets
      • Publications
      • Guide des sorties
    • Nous rejoindre
      • Offres d’emploi
      • Offres de stage et d’apprentissage
      • Candidature spontanée
  • Solidarité
    • Politique départementale
      • Schéma interdépartemental d’organisation sociale et médico-sociale 2018-2022
      • Le volet enfance-santé du schéma d’organisation sociale et médico-sociale
      • Règlement départemental d’aides sociales (RDAS)
      • Les appels à projets
    • Enfance et famille
      • Les centres de protection maternelle et infantile (PMI)
      • Les centres de planification et d’éducation familiale (CPEF)
      • Accueil petite enfance
      • Adoption
      • Protection de l’enfance
    • Autonomie
      • Les pôles autonomie territoriaux, services de proximité
      • Les allocations et aides financières
      • La prévention de la perte d’autonomie
      • Le soutien à domicile
      • Des déplacements facilités
      • Les établissements et les services d’accueil et d’accompagnement
      • Je suis aidant et souhaite être accompagné
      • Signaler une situation de maltraitance
      • Ils vous représentent
      • Subventions de fonctionnement aux associations
      • Schéma interdepartemental d’organisation sociale et médico sociale
    • Personnes âgées
      • Les pôles autonomie territoriaux, services de proximité
      • La prévention de la perte d’autonomie
      • Le soutien à domicile
      • Des déplacements facilités
      • Les solutions d’accueil
      • Je suis aidant et souhaite être accompagné
      • Signaler une situation de maltraitance
    • Personnes en situation de handicap
      • Les pôles autonomie territoriaux, services de proximité
      • Handicap et scolarité-études supérieures
      • Handicap et travail
      • Affiliation gratuite à l’assurance vieillesse
      • Le soutien à domicile
      • Des déplacements facilités
      • Les solutions d’accueil et d’accompagnement
      • Je suis aidant et souhaite être accompagné
      • Réponse accompagnée pour tous
      • Signaler une situation de maltraitance
    • Adultes en difficulté
      • Soutien à la vie quotidienne
      • Logement
      • Vos interlocuteurs
    • Coopération internationale
      • Yvelines, partenaires du développement
      • Coopération décentralisée
      • Le GIP Yvelines coopération internationale et développement (YCID)
      • Agenda de la coopération
    • Trouvez et contactez votre service de proximité
    • Santé
      • Accès aux soins
  • Jeunesse
    • Education
      • Les bâtiments scolaires : constructions et réhabilitations
      • Le numérique au collège
      • La restauration scolaire
      • La sectorisation
      • Inscription à la restauration scolaire
      • L’aide aux transports scolaires
      • L’action pédagogique pour la réussite scolaire
      • L’orientation des jeunes
      • Handicap : favoriser l’inclusion
    • Dispositifs pour les jeunes
      • Bourse aux apprentis
      • Le Pass+ Hauts-de-Seine – Yvelines : la carte des jeunes
      • Quartiers d’été
      • Bourses d’études
      • Permis de conduire
      • Carte Imagine’R scolaire
      • Logement étudiant
    • S’engager au Conseil départemental
      • Offres d’apprentissage
  • Loisirs
    • Culture
      • Le développement culturel dans les Yvelines
      • Agenda des manifestations culturelles
      • Archives des Yvelines
      • Service Archéologique Interdépartemental
      • Musée départemental Maurice Denis
      • Patrimoine monumental et mobilier
    • Sports
      • Politique sportive
      • Le Golf dans les Yvelines
      • Les Yvelines, terre de cyclisme
      • Jeux Olympiques – Paris 2024
      • L’équitation, l’appel à la nature
      • Partenariats
      • Equipements sportifs
      • Agenda des manifestations sportives
    • Tourisme
      • Le guide de sorties
  • Cadre de vie
    • Environnement
      • Actualités
      • Patrimoine naturel
      • Les mesures compensatoires au service des équilibres territoriaux
      • Eau & Assainissement
      • Paysages
      • Villes et Villages Fleuris
      • Plan Climat Energie Territorial
      • Grands projets
      • Atlas des idées vertes
    • Logement
      • Prior’Yvelines
      • Plan départemental d’appui aux communes carencées
      • Yvelines Résidences
      • RuralogY
      • Habiter Mieux
      • Les partenaires
    • Déplacements
      • Schéma des Déplacements des Yvelines (SDY)
      • Projets d’infrastructures sur le réseau routier
      • Transports collectifs
      • Sécuriser et entretenir les routes
      • Circulations douces
      • L’Observatoire de la Mobilité
    • Aménagement numérique du territoire
      • Syndicat Mixte Ouvert – Yvelines Numériques
      • Le Très Haut Débit pour les Yvelinois
      • La fibre optique pour les entreprises
      • Le Plan Numérique des Collèges
  • Economie et insertion
    • Economie
      • Les filières d’excellence
      • Le soutien à l’innovation
      • S’implanter dans les Yvelines
      • Grands projets stratégiques
      • L’agriculture, un héritage à préserver
    • Insertion
      • Politique départementale
      • ActivitY’, l’agence d’insertion
      • L’Europe partenaire d’activitY’
      • JOB78, la plateforme emploi de proximité
      • Le Revenu de Solidarité Active (RSA)
      • Retrouver un emploi
      • Espace collectivités
      • Espace entreprises
    • Europe
      • Les Yvelines et l’Europe
      • Nos appels à projets – Fonds Social Européen
      • L’annuaire des projets du Fonds Social Européen (FSE) dans les Yvelines
      • L’Europe, comment ça marche ?
  • Aides et services
  • Conseil départemental des Yvelines

Les délibérations de l'Assemblée départementale et de la commission permanente

imprimer

Accédez par ce moteur de recherche aux délibérations adoptées par le Conseil départemental ou les commissions permanentes depuis septembre 2009.

Résultats de la recherche

Vos critères de recherche :

Nombre de réponses : 5

Nouvelle recherche

Intitulé Date CG / CP
Coopération internationale – Appui aux acteurs yvelinois de la coopération décentralisée et de la solidarité internationale 18/11/2011 CP
Programme 2010 d’aide exceptionnelle aux communes et groupements de communes pour la remise en état de certaines voies communales hors agglomération.Attribution d’une subvention de 224 576 € à la communauté de communes du pays houdanais pour la remise en état de la liaison Bazainville-Orgerus (RPH 27A, 27B, 142O et 142P) située sur les communes de Bazainville et d’Orgerus reliant la RD 112 à la RD 42. 14/10/2011 CP
Adoption de 4 contrats eau et complément à 2 contrats eau déjà adoptés Prorogation du délai de validité d’un contrat eau et d’une subvention du programme de maîtrise des eaux de ruissellement 23/09/2011 CG
Contrats eau Adoption de 4 contrats Complément à 2 contrats et adoption d’un avenant 08/07/2011 CG
Contrat départemental de la Communauté de Communes du Pays Houdanais 04/03/2011 CG
    • Les délibérations de l’Assemblée départementale et de la commission permanente
    • Les bulletins officiels
      • Bulletins officiels plus anciens
    • Les comptes-rendus analytiques
  • Rechercher une déblibération

    Toutes les délibérations adoptées par le Conseil départemental et la Commission permanente.
    Faire une recherche
  • Annexes

    Les annexes aux délibérations peuvent être obtenues sur demande à l'adresse mail suivante : cgalea@yvelines.fr

  • DERNIÈRES ACTUALITÉS

    • La crise sanitaire dope la vente directe chez les agriculteurs

    • En 2021, la solidarité territoriale accrue dans les Yvelines

    • Des tonnes de déchets enlevés au barrage de Méricourt

    • Nouveau : des Web-ateliers pour les salariés aidants

    • Les navettes gratuites de la vaccination ont la cote auprès des usagers

  • Suivez nous

  • Twitter

    #PetiteEnfance 👶 Il arrive à votre bébé de régurgiter après ses repas ? Pas d'inquiétude ! Via ses #tutos, la Prote… https://t.co/qm7BD1G56x

    Il y a 15m

  • Facebook

  • Flickr

    • DomYcile, une démarche qui soutient le choix des personnes âgées ou en situation de handicap, de rester à domicile.
    • DomYcile, une démarche qui soutient le choix des personnes âgées ou en situation de handicap, de rester à domicile.
    • DomYcile, une démarche qui soutient le choix des personnes âgées ou en situation de handicap, de rester à domicile.
    • DomYcile, une démarche qui soutient le choix des personnes âgées ou en situation de handicap, de rester à domicile.
    • DomYcile, une démarche qui soutient le choix des personnes âgées ou en situation de handicap, de rester à domicile.

Suivez-nous

facebook twitter flickr Rss

Nos autres sites

Archives des Yvelines / Inspection générale des carrières souterraines abandonnées / Service Archéologique / Musée Maurice Denis / Institut de formation sociale des Yvelines / Yvelines Tourisme
  • Espace Presse
  • Marchés publics
  • Emploi
  • Contact – Nous écrire
  • Mentions légales
  • Politique de protection des données à caractère personnel
  • Cookies

Conseil départemental des Yvelines / Hôtel du Département 2, place André Mignot 78012 Versailles Cedex

Page d'accueil