Subvention de fonctionnement accordée au comité de Plaisir de la Fédération Nationale d’Anciens Combattants d’Algérie, Maroc et Tunisie pour l’organisation d’un congrès départemental annuel qui se tiendra du 19 au 20 novembre prochain à Plaisir.

Délibération

Date du vote27/05/2011
N° Ordre du jour9
Résultat du voteAdopté à l'unanimité
Numéro de la délibération2011-CP-3708.1
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Séance

Numéro de la séance52900
Date de la séance27/05/2011
CG / CPCP
PrésidentAlain Schmitz
LieuSalle du Conseil
Annexes de séance

Rapport

RapporteurM. Maurice Solignac
DirectionDirection des Finances
ServiceService des Analyses Financières et Fiscales
N° de suivi2011-CP-3708

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