Programme de modernisation et d’Equipement des routes départementales – requalification de la RD 938 à Buc – Avenant n°1 à la convention de groupement de commandes avec la commune.

Délibération

Date du vote10/06/2011
N° Ordre du jour22
Résultat du voteAdopté à l'unanimité
Numéro de la délibération3134.1
Element(s) téléchargable(s)

Séance

Numéro de la séance52898
Date de la séance10/06/2011
CG / CPCG
PrésidentAlain Schmitz
LieuSalle du Conseil
Annexes de séance

Rapport

RapporteurM. Olivier de la Faire
DirectionBureau Administratif
ServiceService Administratif, Juridique et Financier - BS
N° de suivi3134
Commission principale2 - Equipement

Vos remarques nous aident à progresser !

Vous avez une remarque à faire concernant le contenu de cette page. Des suggestions pour l'améliorer, une erreur à signaler,... utilisez le formulaire ci-dessous.
Pour tout autre besoin, situation individuelle, et si vous souhaitez être recontacté, utilisez le formulaire de contact du site.
Attention, vous accédez à un espace vous permettant de renseigner librement des informations. Vous ne pouvez pas introduire au niveau de ce formulaire des données personnelles (à savoir votre nom, prénom, date de naissance, origine raciale ou ethnique, opinions politiques, etc.). Pour rappel, vous devez impérativement rédiger des commentaires objectifs et jamais excessifs ou insultants. Pour information, sachez que cet espace fait régulièrement l’objet d’un nettoyage afin de supprimer toute donnée interdite.