Plan exceptionnel d’aide aux collectivités pour leurs édifices culturels structurants 2007-2010 Attribution de subvention et Bilan du dispositif

Délibération

Date du vote25/11/2011
N° Ordre du jour2
Résultat du voteAdopté à l'unanimité
Numéro de la délibération3334.1
Element(s) téléchargable(s)

Séance

Numéro de la séance56716
Date de la séance25/11/2011
CG / CPCG
PrésidentAlain Schmitz
LieuSalle du Conseil

Rapport

RapporteurMme Maryse Di Bernardo
DirectionDirection de la Culture
ServiceService patrimoine
N° de suivi3334
Commission principale3 - Enseignement, Culture, Jeunesse et Sport

Vos remarques nous aident à progresser !

Vous avez une remarque à faire concernant le contenu de cette page. Des suggestions pour l'améliorer, une erreur à signaler,... utilisez le formulaire ci-dessous.
Pour tout autre besoin, situation individuelle, et si vous souhaitez être recontacté, utilisez le formulaire de contact du site.