Participations versées au Syndicat des Transports d’Ile-de-France et à d’autres organismes

Délibération

Date du vote20/06/2016
N° Ordre du jour27
Résultat du voteAdopté à la majorité
Numéro de la délibération5307.1
Element(s) téléchargable(s)

Séance

Numéro de la séance90724
Date de la séance20/06/2016
CG / CPCD
PrésidentPierre Bédier
LieuSalle du Conseil

Rapport

RapporteurJean-Michel Fourgous
DirectionDirection des Mobilités
ServiceSous Direction Politique des Transports et des Mobilités-SDPTM
N° de suivi5307
Commission principale2 - Travaux, Infrastructures et Grands Projets innovants

Vos remarques nous aident à progresser !

Vous avez une remarque à faire concernant le contenu de cette page. Des suggestions pour l'améliorer, une erreur à signaler,... utilisez le formulaire ci-dessous.
Pour tout autre besoin, situation individuelle, et si vous souhaitez être recontacté, utilisez le formulaire de contact du site.