Collèges publics et établissements internationaux Dotations complémentaires de fonctionnementDotations complémentaires d’équipement matériel et mobilier

Délibération

Date du vote16/03/2012
N° Ordre du jour29
Résultat du voteAdopté à l'unanimité
Numéro de la délibération2012-CP-4055.1
Element(s) téléchargable(s)

Séance

Numéro de la séance59147
Date de la séance16/03/2012
CG / CPCP
PrésidentAlain Schmitz
LieuDomaine de Madame Elisabeth

Rapport

RapporteurM. Joël Desjardins
DirectionDEJS-Adjoint au directeur
ServiceDEJS-Service gestion des collèges et interventions scolaires
N° de suivi2012-CP-4055

Vos remarques nous aident à progresser !

Vous avez une remarque à faire concernant le contenu de cette page. Des suggestions pour l'améliorer, une erreur à signaler,... utilisez le formulaire ci-dessous.
Pour tout autre besoin, situation individuelle, et si vous souhaitez être recontacté, utilisez le formulaire de contact du site.