Collèges privés sous contrat d’associationI Aide à l’investissementII Aide à l’équipement informatiqueIII Contribution aux charges de fonctionnement matériel (connexion internet)

Délibération

Date du vote16/09/2011
N° Ordre du jour6
Résultat du voteAdopté à l'unanimité
Numéro de la délibération2011-CP-3843.1
Element(s) téléchargable(s)

Séance

Numéro de la séance53856
Date de la séance16/09/2011
CG / CPCP
PrésidentAlain Schmitz
LieuDomaine de Madame Elisabeth

Rapport

RapporteurM. Pierre Lequiller
DirectionDirection de l'Education, de la Jeunesse et des Sports
ServiceService gestion des collèges et interventions scolaires
N° de suivi2011-CP-3843

Vos remarques nous aident à progresser !

Vous avez une remarque à faire concernant le contenu de cette page. Des suggestions pour l'améliorer, une erreur à signaler,... utilisez le formulaire ci-dessous.
Pour tout autre besoin, situation individuelle, et si vous souhaitez être recontacté, utilisez le formulaire de contact du site.