Subvention annuelle de fonctionnement accordée à l’Amicale du 5ème RI ‘Navarre sans Peur’ à Beynes, à la section d’Epône/Mézières de l’Union Nationale des Combattants et au comité de Croissy-sur-Seine du Souvenir Français, au titre de l’exercice 2011.

Délibération

Date du vote27/05/2011
N° Ordre du jour11
Résultat du voteAdopté à l'unanimité
Numéro de la délibération2011-CP-3710.1
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Séance

Numéro de la séance52900
Date de la séance27/05/2011
CG / CPCP
PrésidentAlain Schmitz
LieuSalle du Conseil
Annexes de séance

Rapport

RapporteurM. Maurice Solignac
DirectionDirection des Finances
ServiceService des Subventions et Garanties d'Emprunt
N° de suivi2011-CP-3710

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