Programme 2011 d’aide aux projets locaux de circulations doucesAttribution de subventions aux communes de Houdan, Maulette, Carrières-sur-Seine, Montigny-le-Bretonneux, Le Vésinet et à la Communauté de Communes du Pays Houdanais (C.C.P.H.)

Délibération

Date du vote01/07/2011
N° Ordre du jour65
Résultat du voteAdopté à l'unanimité
Numéro de la délibération2011-CP-3739.1
Element(s) téléchargable(s)
Annexes de délibération

Séance

Numéro de la séance52901
Date de la séance01/07/2011
CG / CPCP
PrésidentAlain Schmitz
LieuSalle du Conseil
Annexes de séance

Rapport

RapporteurM. Michel Vialay
DirectionSous-Direction de la Gestion et de l'Exploitation de la Route
ServiceSGER/Bureau de l'Exploitation et de la Sécurité Routière
N° de suivi2011-CP-3739

Vos remarques nous aident à progresser !

Vous avez une remarque à faire concernant le contenu de cette page. Des suggestions pour l'améliorer, une erreur à signaler,... utilisez le formulaire ci-dessous.
Pour tout autre besoin, situation individuelle, et si vous souhaitez être recontacté, utilisez le formulaire de contact du site.