Les délibérations de l'Assemblée départementale et de la commission permanente

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Intitulé Date CG / CP
Triel sur Seine – Cession de la parcelle AN 800 à la commune 17/04/2015 CD
Collèges publics et établissements internationaux : dotation d’équipement matériel et mobilier 2014 14/02/2014 CG
Subvention de fonctionnement à l’association Parc aux Etoiles à Triel sur Seine 16/11/2012 CP
Collectivités numériques Subvention à la commune de Triel-sur-Seine 16/11/2012 CP
Représentation du Conseil général à la commission de suivi de site de Triel-sur-Seine / Carrières-sous-Poissy 26/10/2012 CG
Complément au programme triennal 2012-2013-2014 d’aide aux communes et structures intercommunales en matière de voirieOuverture du programme à la Communauté d’agglomération des deux rives de Seine 11/05/2012 CP
Bâtiments départementaux Collège Les Châtelaines a Triel-sur-Seine Restructuration et réhabilitation partielles 25/05/2012 CG
Déchets – Elimination des décharges et dépôts sauvagesSubventions aux communes d’Epône et de MontessonSubvention à la Communauté d’Agglomération 2 Rives de Seine (CA2RS) 14/10/2011 CP
Sauvetage d’urgence d’objets d’art et de documents d’archives Mise en oeuvre d’opérations nouvelles 12/04/2011 CG
Approbation du projet de liaison RD 30 – RD 190 : Pont à Achères – Boucle de Chanteloup avant enquête et autorisation de lancer les enquêtes publiques 08/07/2011 CG
Syndicat Mixte d’aménagement, de gestion et d’entretien des berges de la Seine et de l’Oise (SMSO) Syndicat Mixte d’Aménagement et de Gestion des Etangs et Rigoles (SMAGER) Participations départementales 2011 aux budgets fonctionnement et investissement 10/06/2011 CG
Modification de la politique départementale d’éclairage public en bordure des routes départementales et Programme 2011 de modernisation des installations d’éclairage public des routes départementales hors agglomération 10/06/2011 CG
Modification du Programme de renforcements de chaussées 2011 04/03/2011 CG
Programme 2011 de Modernisation et d’Equipement des Routes Départementales (PME) (Etudes, Acquisitions foncières, et Travaux) 04/02/2011 CG
Aides ponctuelles aux projets des associations de sport fédéral et scolaireSubventions de fonctionnement Exercice 2011 29/04/2011 CP
Programme 2011 d’aide aux projets locaux de circulations douces Attribution de subventions à la Communauté d’Agglomération des 2 Rives de Seine et aux communes de Croissy-sur-Seine, Saint-Germain-en-Laye, sHardricourt, Fontenay-le-Fleury, Poisy et Versailles 29/04/2011 CP
Plan exceptionnel d’aide à la restauration du patrimoine (protégé, non protégé et protégé en péril) Attribution de subventions 29/04/2011 CP