Les délibérations de l'Assemblée départementale et de la commission permanente

imprimer

Accédez par ce moteur de recherche aux délibérations adoptées par le Conseil départemental ou les commissions permanentes depuis septembre 2009.

Résultats de la recherche

Vos critères de recherche :

Nombre de réponses : 12

Nouvelle recherche

Intitulé Date CG / CP
Conventions d’Objectifs et de Moyens 2015-2017 avec les Foyers de Jeunes Travailleurs du Département des Yvelines 17/04/2015 CD
Prise en compte du handicap psychique chez la personne âgée ou handicapée Conventions pluriannuelles d’objectifs et de moyens 18/12/2014 CG
Collèges privés sous contrat d’association : contribution 2014 aux charges de fonctionnement matériel et dépenses de rémunération des personnels non enseignants afférentes à l’externat 14/02/2014 CG
Collèges publics et établissements internationaux : dotation d’équipement matériel et mobilier 2014 14/02/2014 CG
Contrats départementaux du Chesnay, de l’Etang la Ville, Fontenay le Fleury, Magnanville, Mantes la Ville,Versailles, la Communauté d’Agglomération des 2 Rives de la Seine et du Syndicat Intercommunal Bailly Noisy 22/06/2012 CG
Route départementale 186 sur la commune du Chesnay Aménagements routiers liés a l’extension du centre commercial de Parly 2 Avenant n°2 a la convention 23/03/2012 CG
Programme 2012 d’amélioration de la sécurité routière sur le réseau départemental 23/03/2012 CG
Résidences sociales et étudiantesSubventions pour l’extension d’une résidence sociale au Chesnay et pour la création de places supplémentaires dans une résidence étudiante à Versailles 14/10/2011 CP
Festival gourmandises musicales (24 septembre – 16 octobre 2011) 23/09/2011 CG
Secteur Enseignement Collèges privés sous contrat d’association : Transports Jean Monnet, Appariements 01/07/2011 CP
Aides ponctuelles aux projetsdes associations de sport fédéral et scolaireSubventions de fonctionnement 27/05/2011 CP
Subventions de fonctionnement1) Collèges publics et privés : Elèves porteurs de handicap et appariements2) Aides ponctuelles aux associationset instances départementales de parents d’élèves 29/04/2011 CP