Délibérations Archive - Conseil départemental des Yvelines

Les délibérations de l'Assemblée départementale et de la commission permanente

Accédez par ce moteur de recherche aux délibérations adoptées par le Conseil départemental ou les commissions permanentes depuis septembre 2009.

Intitulé	Date	CG / CP
Foyer de vie Pierre Delomez à Breuil-Bois-Robert Subvention d’investissement à l’association l’Envol APEI du Mantois pour travaux de remise aux normes de sécurité.	18/12/2014	CG
Sauvegarde du patrimoine communal Soutien aux communes de Breuil-Bois-Robert, Feucherolles, Goupillieres, Le Vesinet et Maule	18/12/2014	CG
Contrats ruraux d’Aulnay-sur-Mauldre, de Breuil-Bois-Robert, Herbeville, Jumeauville et Ponthévrard	26/10/2012	CG
Dispositif économique Hôtel et pépinière d’entreprises dans la ZAE de Mantes InnovaparcSubvention à la communauté d’agglomération de Mantes-en-Yvelines	01/07/2011	CP
Contrats eau Adoption de 4 contrats Complément à 2 contrats et adoption d’un avenant	08/07/2011	CG

Intitulé

Date

CG / CP

18/12/2014

18/12/2014

26/10/2012

01/07/2011