Les délibérations de l'Assemblée départementale et de la commission permanente

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Résultats de la recherche

Vos critères de recherche : Canton : Poissy

Nombre de réponses : 59

Nouvelle recherche

Intitulé Date CG / CP
Amélioration du parc conventionné propriété des communes Subvention à la commune de Poissy 12/12/2014 CP
Commune du Mesnil-Saint-Denis Mise a disposition d’un local communal pour la tenue de permanences sociales 16/05/2014 CP
Comités départementaux de sport federal et scolaire Contrats sur objectifs 2014 16/05/2014 CP
Subventions 2014 de fonctionnement aux Unions Départementales de Jeunesse 16/05/2014 CP
Convention annuelle de coopération 2014-1 avec la Préfecture des Lacs (Togo) 16/05/2014 CP
Collèges privés sous contrat d’association : aides aux investissements – programme 2014 16/05/2014 CP
Subventions de fonctionnement I Aides ponctuelles II Dotations aux collèges : Appariements, Fonds Départemental de Solidarité 16/05/2014 CP
PoesYvelines – la semaine des poetes 23/05/2014 CG
Collèges privés sous contrat d’association : contribution 2014 aux charges de fonctionnement matériel et dépenses de rémunération des personnels non enseignants afférentes à l’externat 14/02/2014 CG
Collèges publics et établissements internationaux : dotation d’équipement matériel et mobilier 2014 14/02/2014 CG
Contrats départementaux d’Achères et Auffargis 21/12/2012 CG
Mise a disposition de mobilier de bibliothèque pour la Maison d’Arrêt des Yvelines et la Maison Centrale de Poissy 19/10/2012 CP
Clinique Saint Louis à Poissy Prise en location de 15 places de stationnement pour les services sociaux 19/10/2012 CP
Représentation du Conseil général à la commission de suivi de site de Triel-sur-Seine / Carrières-sous-Poissy 26/10/2012 CG
Espaces naturels sensibles Acquisition de terrains a Carrieres-sous-Poissy Cession d’un terrain a Chevreuse 26/10/2012 CG
Subvention d’investissement à l’Association Institut d’Education et des Pratiques Citoyennes pour la création de son multi-accueil collectif Les Petits Poissons à Poissy 28/09/2012 CG
Classement dans le domaine privé du Département d’un délaissé de la RD 190 à Carrières sous Poissy en vue de sa cession à titre onéreux à l’Etablissement Public Foncier des Yvelines (EPFY) 28/09/2012 CG
Territoire d’action sociale de Poissy situé 13, rue Jacob Courant – Contrat avec la commune de Poissy pour l’enlèvement des déchets industriels et commerciaux 21/09/2012 CP
Espaces Naturels Sensibles Mise en oeuvre des mesures compensatoires du projet de ZAC nouvelle centralité à Carrières-sous-Poissy par l’EPAMSA dans le cadre de la création du Parc du Peuple de l’herbe 13/07/2012 CG
Yvelines Seine Liaison RD 30 – RD 190 : Pont a Achères – Boucle de Chanteloup Confirmation au Préfet des Yvelines de la poursuite du projet Approbation définitive du projet après enquêtes publiques et déclaration de projet 13/07/2012 CG
Complément au programme triennal 2012-2013-2014 d’aide aux communes et structures intercommunales en matière de voirieOuverture du programme à la Communauté d’agglomération des deux rives de Seine 11/05/2012 CP
Espaces naturels sensibles- Création d’une zone de préemption à Port-Marly Extension de la zone de préemption de Montesson Précisions concernant l’acquisition de terrains à Carrières-sous-Poissy 23/03/2012 CG
Déclassement de la voirie reliant le giratoire des Migneaux et le carrefour de la Maladrerie au sud de la RD113, en vue de son classement dans le domaine public de Poissy 23/03/2012 CG
Collèges publics et établissements internationaux Dotations complémentaires de fonctionnementDotations complémentaires d’équipement matériel et mobilier 16/03/2012 CP
Programme départemental d’insertionAide aux structures de l’insertion par l’activité économique 16/03/2012 CP
Bâtiments départementaux Saint Cyr l’Ecole, Carrières sous Poissy et Mantes la Ville Centre d’exploitation des Routes Création de trois stations de production de saumure 03/02/2012 CG
Renouvellement du contrat pour la location de 17 places de stationnement au parking de la gare à Poissy pour les besoins des services sociaux 27/01/2012 CP
Avenant n°2 au bail concernant les logements destinés à des gendarmes et situés dans la propriété départementale du 2, avenue Fernand Lefevre à Poissy 27/01/2012 CP
Parc de Carrières-sous-Poissy Acquisition de 70 hectares de terrain 16/12/2011 CG
Contrat d’objectifs et de moyens de la commune d’Achères 16/12/2011 CG
Déclassement d’un délaissé de la RD 113 situé à la hauteur du carrefour giratoire de la Coudraie en vue de son classement dans le domaine public de la commune de Poissy 16/12/2011 CG
Programme 2011 de modernisation et d’équipement des RD (PME) RD 190 à Carrières-sous-Poissy – Aménagement d’un giratoire RD 149 à Longvilliers – Réaménagement d’un échangeur avec l’A 10 16/12/2011 CG
Contrats de Développement de l’Offre Résidentielle Approbation de dix contrats et solde définitif du premier CDOR de Carrières-sous-Poissy 16/12/2011 CG
Déchets – Elimination des décharges et dépôts sauvagesSubventions aux communes d’Epône et de MontessonSubvention à la Communauté d’Agglomération 2 Rives de Seine (CA2RS) 14/10/2011 CP
Contrats de Développement de l’Offre Résidentielle Approbation des contrats d’Achères et de Noisy-le-Roi solde du contrat de Limay 21/10/2011 CG
Bâtiments départementaux Saint Cyr, Orgeval et Carrières-sous-Poissy acquisition et travaux d’installation de bâtiments préfabriqués à usage de locaux de vie pour les agents des services des centres d’exploitation de la Direction des Routes et des Transports 21/10/2011 CG
Collèges privés sous contrat d’associationI Aide à l’investissementII Aide à l’équipement informatiqueIII Contribution aux charges de fonctionnement matériel (connexion internet) 16/09/2011 CP
Collèges Publics :I – Dotations complémentaires d’investissementII – Dotations complémentaires de fonctionnement 16/09/2011 CP
Accompagnement des bénéficiaires du RSA : convention de partenariat avec le CCAS de Poissy 23/09/2011 CG
Aides aux Structures de l’Insertion par l’Activité EconomiqueAttribution de primes d’accès à l’emploi 01/07/2011 CP
Soutien aux équipements sportifs communaux nécessaires à la pratique de l’EPS en collèges 01/07/2011 CP
Collèges publics et établissements internationaux :I Dotations complémentaires de fonctionnementII Subventions complémentaires d’investissement 01/07/2011 CP
Concessions de logement des collèges publics et lycées internationauxActualisation des droits ouverts 01/07/2011 CP
Attribution des aides départementales au développement des musiques actuelles 01/07/2011 CP
Programme exceptionnel pour les équipements scolaires Prorogation de huit subventions. 27/05/2011 CP
Aides ponctuelles aux projetsdes associations de sport fédéral et scolaireSubventions de fonctionnement 27/05/2011 CP
Filière automobile, expérimentation dans le cadre du projet SAVE (Seine Aval Véhicules Electriques) des véhicules Renault ainsi que des dispositifs et services associés 27/05/2011 CP
Contrats départementaux de Buchelay, Carrières-sous-Poissy et Porcheville 08/07/2011 CG
Parc paysager et récréatif à Carrières-sous-Poissy. Convention de groupement de commande pour les marchés d’assistance à maîtrise d’ouvrage. Acquisitions foncières. 08/07/2011 CG
Partenariat avec la Bibliothèque publique d’information (B.P.I.) 08/07/2011 CG
Approbation du projet de liaison RD 30 – RD 190 : Pont à Achères – Boucle de Chanteloup avant enquête et autorisation de lancer les enquêtes publiques 08/07/2011 CG
Bâtiments Départementaux Attribution du marché de maîtrise d’oeuvre Construction d’un nouveau collège à Achères 08/07/2011 CG
Contrat de Renouvellement Urbain Commune d’Achères 10/06/2011 CG
Syndicat Mixte d’aménagement, de gestion et d’entretien des berges de la Seine et de l’Oise (SMSO) Syndicat Mixte d’Aménagement et de Gestion des Etangs et Rigoles (SMAGER) Participations départementales 2011 aux budgets fonctionnement et investissement 10/06/2011 CG
Budget Supplémentaire 2011 10/06/2011 CG
Construction d’un second collège de 500 places sur le territoire de la ville d’Achères 04/02/2011 CG
Aides ponctuelles aux projets des associations de sport fédéral et scolaireSubventions de fonctionnement Exercice 2011 29/04/2011 CP
Programme 2011 d’aide aux projets locaux de circulations douces Attribution de subventions à la Communauté d’Agglomération des 2 Rives de Seine et aux communes de Croissy-sur-Seine, Saint-Germain-en-Laye, sHardricourt, Fontenay-le-Fleury, Poisy et Versailles 29/04/2011 CP
Attribution de subventions de fonctionnement au titre de l’action sociale, du programme départemental d’insertion et de l’insertion des jeunes 29/04/2011 CP