Programme 2012 d’aide aux projets locaux de circulations douces Subventions aux communes de Saint-Rémy-lès-Chevreuse, Rambouillet et Versailles

Délibération

Date du vote21/09/2012
N° Ordre du jour22
Résultat du voteAdopté à l'unanimité
Numéro de la délibération2012-CP-4277.1
Element(s) téléchargable(s)

Séance

Numéro de la séance64449
Date de la séance21/09/2012
CG / CPCP
PrésidentAlain Schmitz
LieuMaison du Parc à Montesson

Rapport

RapporteurM. Jean-Marie Tétart
DirectionDRT-Sous-Direction de la Gestion et de l'Exploitation de la Route
ServiceDRT-SGER/Bureau de l'Exploitation et de la Sécurité Routière
N° de suivi2012-CP-4277

Vos remarques nous aident à progresser !

Vous avez une remarque à faire concernant le contenu de cette page. Des suggestions pour l'améliorer, une erreur à signaler,... utilisez le formulaire ci-dessous.
Pour tout autre besoin, situation individuelle, et si vous souhaitez être recontacté, utilisez le formulaire de contact du site.
Attention, vous accédez à un espace vous permettant de renseigner librement des informations. Vous ne pouvez pas introduire au niveau de ce formulaire des données personnelles (à savoir votre nom, prénom, date de naissance, origine raciale ou ethnique, opinions politiques, etc.). Pour rappel, vous devez impérativement rédiger des commentaires objectifs et jamais excessifs ou insultants. Pour information, sachez que cet espace fait régulièrement l’objet d’un nettoyage afin de supprimer toute donnée interdite.