Programme 2011 d'aménagement de liaisons douces sur routes départementales hors agglomération - Approbation d'une nouvelle opération Complément au dispositif d'aide aux projets locaux de circulations douces

Programme 2011 d’aménagement de liaisons douces sur routes départementales hors agglomération – Approbation d’une nouvelle opération Complément au dispositif d’aide aux projets locaux de circulations douces

Mis en ligne le 25/11/2011

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Délibération

Date du vote	23/09/2011
N° Ordre du jour	47
Résultat du vote	Adopté à l'unanimité
Numéro de la délibération	3244.1
Element(s) téléchargable(s)	Délibération Rapport de délibération

Séance

Numéro de la séance	53854
Date de la séance	23/09/2011
CG / CP	CG
Président	Alain Schmitz
Lieu	Salle du Conseil

Rapport

Rapporteur	M. Jean-Marie Tétart
Direction	Sous-Direction de la Gestion et de l'Exploitation de la Route
Service	SGER/Bureau de l'Exploitation et de la Sécurité Routière
N° de suivi	3244
Commission principale	2 - Equipement

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