Domaine public départemental des BréviairesAvenant n°2 à la convention d’occupation temporaire avec l’Institut Français du Cheval et de l’Equitation

Délibération

Date du vote11/05/2012
N° Ordre du jour24
Résultat du voteAdopté à l'unanimité
Numéro de la délibération2012-CP-4107.1
Element(s) téléchargable(s)

Séance

Numéro de la séance60661
Date de la séance11/05/2012
CG / CPCP
PrésidentAlain Schmitz
LieuDomaine de Madame Elisabeth

Rapport

RapporteurM. Jean-François Raynal
DirectionDBMGP-Pôle Programmation et Patrimoine
ServiceDBMGP-Service Patrimoine Immobilier
N° de suivi2012-CP-4107

Vos remarques nous aident à progresser !

Vous avez une remarque à faire concernant le contenu de cette page. Des suggestions pour l'améliorer, une erreur à signaler,... utilisez le formulaire ci-dessous.
Pour tout autre besoin, situation individuelle, et si vous souhaitez être recontacté, utilisez le formulaire de contact du site.