Contrats sociaux de Territoire de Bois d’Arcy et Fontenay le Fleury

Délibération

Date du vote13/04/2012
N° Ordre du jour7
Résultat du voteAdopté à l'unanimité
Numéro de la délibération3523.1
Element(s) téléchargable(s)

Séance

Numéro de la séance60656
Date de la séance13/04/2012
CG / CPCG
PrésidentAlain Schmitz
LieuSalle du Conseil

Rapport

RapporteurM. Ghislain Fournier
DirectionDirection des Territoires de l'Action Sociale
ServiceDTAS-Service Coordination des Territoires
N° de suivi3523
Commission principale4 - Emploi, Affaires Sanitaires et Sociales

Vos remarques nous aident à progresser !

Vous avez une remarque à faire concernant le contenu de cette page. Des suggestions pour l'améliorer, une erreur à signaler,... utilisez le formulaire ci-dessous.
Pour tout autre besoin, situation individuelle, et si vous souhaitez être recontacté, utilisez le formulaire de contact du site.
Attention, vous accédez à un espace vous permettant de renseigner librement des informations. Vous ne pouvez pas introduire au niveau de ce formulaire des données personnelles (à savoir votre nom, prénom, date de naissance, origine raciale ou ethnique, opinions politiques, etc.). Pour rappel, vous devez impérativement rédiger des commentaires objectifs et jamais excessifs ou insultants. Pour information, sachez que cet espace fait régulièrement l’objet d’un nettoyage afin de supprimer toute donnée interdite.